Politique foncière et agriculture

Novembre 2020

Coordination : Robert Levesque, Alain Guéringer, Rosalie Maalouf

L’accaparement et la concentration des terres agricoles, l’appauvrissement des sols en matière organique et en biodiversité, le recul continuel des surfaces agricoles sous le béton et le bitume, sont autant de sujets qui interrogent les politiques foncières. Ce sont ces politiques qui traitent de l’usage des sols, de l’accès et du transfert des droits d’usage de ceux-ci. Ces sujets sont de première importance tant ils sont liés aux grands défis actuels de l’Humanité : dérèglement climatique, érosion sévère de la biodiversité, atteinte d’un équilibre alimentaire durable mondial.

Pour aborder ces points à partir des politiques foncières, cette note comprend 4 parties : la première précise les notions de propriété foncière, de droits d’usage, de politiques foncières ; la seconde constate que les espaces végétaux terrestres constituent un Commun de l’Humanité et dans le même temps des communs locaux ; la suivante décrit les dynamiques d’extension urbaine d’une part et de concentration des terres d’autre part. La dernière partie propose de refonder la politique foncière pour être en capacité de préparer un monde enviable et soutenable pour l’Humanité.

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